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Droits d’auteur

Qu'est-ce que les droits d'auteur

Selon le site Éducaloi, le droit d’auteur est définis ainsi: «La personne qui possède un droit d’auteur sur une œuvre est la seule à pouvoir « utiliser l’œuvre ». Personne ne peut donc, par exemple, reproduire, publier, diffuser ou interpréter une partie importante d’une œuvre sans l’autorisation de celui qui possède les droits sur l’œuvre

Comme la loi l’indique, il est important de s’assurer des conditions de partage d’une oeuvre. À l’ère de l’informatique où l’accès à l’information est plus simple et plus rapide, il est facile de contrevenir à cette loi et parfois sans même s’en rendre compte.

Ceci dit, il est de notre devoir en tant qu’enseignant de s’assurer qu’une oeuvre est libre de droits, ou encore, de connaître les modalités à respecter pour l’utiliser.

Ententes et licences

Les commissions scolaires bénéficient d’une entente avec Copibec. Vous pouvez la consulter en cliquant ici

Cette entente permet entre autres l’utilisation d’une banque de  publications protégées par la Loi sur le droit d’auteur et l’accès  à des milliers de documents offert sur la plateforme SAMUEL. Le site internet décrit les types de reproductions qui peuvent être faites et fait état du  pourcentage ou nombre de pages maximal permis.

De nouvelles licences sont aussi disponibles. Radio Canada nous donne accès à Curio qui nous propose plusieurs documentaires. L’ONF (l’Office national du film) suggère quant à lui des films, documentaires et animations libres de droits. 

D’autres ententes sont aussi accessibles avec différentes sociétés telles que: 

  • La SOQAQ: Société Québécoise des auteurs dramatiques
  • La SODRAQ: Société du droit de reproduction des auteurs compositeurs et éditeurs au Canada
  • La SOCAN:  Société canadienne des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique. Elle s’occupe entre de la diffusion publique des oeuvres musicales

Libre de droit ?

Je peux ou pas ? 

L’Association pour la promotion des services documentaires scolaires (APSDS) a rédigé un document fort intéressant qui permet de répondre à plusieurs questions quant aux droits et obligations des milieux scolaires en matière de droit d’auteur. 

Ce guide rend compte des questions les plus fréquentes et met en lumière les raisons pour lesquelles par exemple un enseignant peut diffuser une vidéo YouTube, mais pas une vidéo Netflix.

Foire-aux-questions-sur-le-droit-dauteur

Et YouTube?

Selon le guide de l'APSDS, à la page 11, les établissements d'enseignement peuvent diffuser des vidéos libres d'accès sur YouTube.

Sites libre de droit

Plusieurs sites internet nous offrent des oeuvres libres de droits. Cependant, il toujours important de bien lire les conditions d’utilisation pour s’assurer que les oeuvres sont libres.

Voici une liste de site internet libre de doits:

MUSIQUE:

PHOTO:

Autres ressources

Voici un code QR qui vous dirigera vers un Padlet créé par Madame Geneviève Leblanc, personne responsable du dossier droit d’auteur au MÉES. Cet outil présente différentes ressources libres et des sources d’inspiration. 

ATTENTION: Les ressources qui y sont présentées ne sont pas toutes libres de droits. Il est important de lire les conditions d’utilisations avant d’utiliser les oeuvres.  

Padlet: Des ressources libres et des sources d’inspiration.

En conclusion

Finalement, oui, nous sommes dans l’obligation de respecter les droits d’auteur. La Loi sur le droit d’auteur le spécifie clairement. 

Des ententes et des licences, un guide réalisé par l’APSDS et un Padlet contenant une foule de ressource sont à votre disposition. Ces outils permettent de bien comprendre ce que l’enseignant peut utiliser ou reproduire dans un cadre pédagogique. 

Ceci dit, laissez aller votre créativité, laissez vous inspirer tout en respectant les oeuvres créées. 

En complément: